Conditions Générales d'Utilisation
1. Présentation du site

Le site Comus Party accessible à l'adresse comus-party.com est édité par Mathis RIVRAIS-NOWAKOWSKI, responsable légal.

2. Définitions

Dans les présentes CGU, les termes suivants sont définis comme suit :

  • Utilisateur : Toute personne qui accède au site et utilise ses services.
  • Contenu : Tout texte, image, vidéo ou autre matériel publié sur le site.
3. Acceptation des CGU

En accédant et en utilisant le site, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez vous abstenir d'utiliser le site.

4. Modifications des CGU

Comus Party se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de ces modifications par une mise à jour sur le site. Il est conseillé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

5. Accès au site

Comus Party s'efforce de maintenir le site accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'événements hors de son contrôle. L'accès au site peut être interrompu pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

6. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément aux lois en vigueur et à ne pas publier de contenu illégal, diffamatoire ou offensant. En cas de non-respect de ces obligations, Comus Party se réserve le droit de suspendre ou de supprimer l'accès de l'utilisateur au site.

7. Liens vers d'autres sites

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Comus Party ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes et encourage les utilisateurs à lire les conditions d'utilisation de chaque site visité.

8. Responsabilités

Comus Party ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder. Cela inclut, mais sans s'y limiter, les erreurs ou omissions dans le contenu, ainsi que les interruptions de service.

9. Propriété intellectuelle

Le contenu du site, y compris les textes, images, logos, et autres éléments, est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété exclusive de Comus Party. Toute reproduction, distribution, ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

10. Données personnelles

Les informations collectées sur le site sont traitées conformément à la législation en vigueur sur la protection des données personnelles. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

11. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies via les paramètres de votre navigateur.

12. Force majeure

Comus Party ne saurait être tenu responsable des retards ou de l'impossibilité d'exécuter ses obligations en raison d'événements échappant à son contrôle, tels que des catastrophes naturelles, des guerres, des grèves, ou d'autres événements de force majeure.

13. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence des tribunaux français.

14. Contact

Pour toute question concernant les présentes CGU, vous pouvez contacter le responsable légal à l'adresse suivante : [email protected].